Article 9 Horaires, annulation et modification

9.1 Horaires

9.1.1 Hainan Airlines s'efforce de respecter les horaires publiés pour transporter les passagers et leurs bagages dans un délai raisonnable. L'heure de vol et le modèle d'avion indiqués dans les horaires ou ailleurs correspondent aux heures et modèles prévus, et ne sont pas garantis ni font partie du contrat de transport.

9.1.2 Hainan Airlines ne sera pas responsable des erreurs ou omissions dans les horaires ou autres publications d’horaires ni dans les déclarations ou représentations faites par les employés, agents ou représentants d'Hainan Airlines, à moins que les erreurs ou omissions soient causées par un acte ou une omission intentionnel(le) ou imprudent(e) d'Hainan Airlines. Les horaires ou autres publications d'horaires ou déclarations et représentations faites par les employés, agents ou représentants d'Hainan Airlines quant aux dates et heures de départ et d'arrivée ou à l'exploitation d'un vol sont fournis uniquement à titre de référence.

9.1.3 Hainan Airlines peut modifier l'horaire des vols après la vente des billets, et doit informer les passagers des modifications si ces derniers ont communiqué leurs coordonnées. Si Hainan Airlines fait un changement d'horaire de vol important qui est inacceptable pour les passagers, et si Hainan Airlines n’est pas en mesure de proposer d'autres arrangements de vol acceptables après avoir vendu les billets, les passagers peuvent demander un remboursement conformément à la clause 11.5 de l'Article 11.

9.2 Annulation et modifications de vols

Dans l'une des circonstances suivantes, Hainan Airlines peut annuler, supprimer, modifier, prolonger ou retarder les vols sans préavis :

9.2.1 Pour se conformer aux lois, règlements et arrêtés émanant d’un État ;

9.2.2 Pour garantir la sécurité du vol ;

9.2.3 En raison d'un facteur incontrôlable ou imprévisible pour le transporteur.

9.3 Arrangements pour des vols irréguliers

Si, pour l'un des facteurs 9.2 énumérés ci-dessus, Hainan Airlines annule ou retarde son vol ou ne fournit pas de siège à un passager ayant déjà réservé (y compris dans la classe désirée), ou ne parvient pas à livrer le passager au point d'escale ou de destination, ou fait manquer sa correspondance à un passager titulaire d’un siège réservé, les besoins raisonnables du voyageur seront examinés et les choix suivants lui seront proposés :

9.3.1 Modifier la réservation du passager sur les premiers vols suivants sur lesquels des places sont disponibles ou aider le passager à effectuer une nouvelle réservation avec un autre transporteur, avec le consentement du passager et des transporteurs concernés.

9.3.2 Proposer un remboursement conformément au règlement relatif au remboursement pour cause involontaire de la clause 11. 5 de l'Article 11.

9.3.3 Aider le passager pour certains services tels que l'hébergement et le transport terrestre. 

9.4 Responsabilité limitée

En plus des mesures ci-dessus, Hainan Airlines n'assume aucune autre responsabilité envers le passager, sauf indication contraire dans la Convention.

9.5 Exemption de responsabilité en cas de retard

Hainan Airlines prendra toutes les mesures nécessaires pour éviter les retards de livraison des passagers et des bagages. Hainan Airlines décline toute responsabilité si la compagnie a pris toutes les mesures nécessaires ou s'il est impossible d'appliquer ces mesures.