Article 8 Bagages

8.1Articles prohibés ou contrôlés 

8.1.1 Articles prohibés

8.1.1.1 Les articles qui ne constituent pas des bagages au sens de l'article 1 des présentes.

8.1.1.2 Les articles susceptibles de mettre en danger l'aéronef ou les personnes et les biens à bord selon les Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien de marchandises dangereuses de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI), le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses de l'Association du transport aérien international (IATA), le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses de la Direction de l'aviation civile chinoise (CAAC) et les règles d'Hainan Airlines. Les articles suivants sont expressément interdits : explosifs, gaz comprimés, substances corrosives, oxydes, objets radioactifs ou aimantés, substances inflammables, toxiques, dangereuses ou irritantes. Pour plus d'informations sur d'autres substances similaires, veuillez contacter Hainan Airlines.

8.1.1.3 Les articles dont le transport est interdit par les lois, règlements ou ordonnances du pays de départ, de destination ou de correspondance.

8.1.1.4 Les articles non adaptés au transport en raison de leur emballage, forme, poids, taille ou propriété.

8.1.1.5 Les animaux vivants, sauf dans les cas prévus au paragraphe 8.12 du présent article.

8.1.2 Articles qui ne doivent pas être transportés en soute

Les passagers ne doivent pas emporter dans leurs bagages enregistrés des objets fragiles ou périssables, de l'argent, des bijoux, des antiquités, des métaux précieux, des objets en or ou en argent, des effets négociables, des titres, des cartes bancaires ou de crédit ou d'autres objets de valeur, des documents d'entreprise, du gouvernement ou des documents privés, des passeports et autres documents d'identification, des échantillons, des médicaments ou du matériel ou des appareils médicaux, des clés, des ordinateurs, des caméras, des appareils photo, des téléphones portables et autres appareils électroniques de valeur. Hainan Airlines ne pourra être tenu responsable des pertes ou des frais engagés suite à l'infraction par un passager de la disposition ci-dessus, sauf en cas de perte de bagages normaux.

8.1.3 Articles dont le transport est contrôlé

Les articles suivants sont autorisés pour le transport uniquement avec le consentement d'Hainan Airlines et lorsqu'ils sont conformes aux Conditions de transport d'Hainan Airlines.

8.1.3.1 Les armes à feu et les munitions destinées à la chasse ou au sport peuvent être acceptées comme bagages enregistrés sur présentation d'un permis de port d'armes ou d'une autorisation de la Direction générale des sports. Les armes à feu doivent être déchargées et le cran de sûreté enclenché, et elles doivent être convenablement emballées. Le transport de munitions est soumis à la règlementation de l'IATA et de l'OACI, ainsi qu'à la législation, à la règlementation et aux ordonnances des pays de départ, d'arrivée et de correspondance.

8.1.3.2 Les épées et couteaux anciens considérés comme des souvenirs et objets similaires ne peuvent être transportés en soute que s'ils sont conformes à la réglementation applicable.

8.1.4 Articles devant porter une étiquette d'exemption de responsabilité

En raison de la valeur ou de la nature des matières transportées ou de l'éventuelle négligence du passager pouvant mener à un litige, Hainan Airlines pourra se dégager de toute responsabilité en attachant une étiquette d'exemption de responsabilité aux bagages lors de leur acceptation. Ces bagages comprennent :

8.1.4.1 Les bagages fragiles ou facilement endommageables ;

8.1.4.2 Les bagages mal emballés ;

8.1.4.3 Les petits animaux, les biens frais ou périssables transportés ou non dans le bagage ;

8.1.4.4 Les bagages enregistrés tardivement ;

8.1.4.5 Les bagages endommagés ;

8.1.4.6 Les bagages enregistrés dépassant le poids et les dimensions autorisés par le transporteur ;

8.1.4.7 Les bagages dont le cadenas est ouvert ou cassé ;

8.1.4.8 Les bagages à main dont la taille dépasse les dimensions autorisées pour les bagages cabine et qui ont été enregistrés à la porte d'embarquement.

8.2Droit de refus de transport 

8.2.1 Hainan Airlines se réserve le droit de refuser de transporter des bagages tels que décrits au paragraphe 8.1.1 du présent article et d'interrompre le transport de ces objets s'ils venaient à être découverts pendant le transport.

8.2.2 Hainan Airlines se réserve le droit de refuser d'enregistrer des objets à moins qu'ils ne soient correctement emballés dans une valise ou un autre contenant similaire afin d'assurer la sécurité du transport dans des conditions normales de manutention.

8.3Droit d'inspection 

Afin d'assurer le transport en toute sécurité, Hainan Airlines se réserve le droit d'inspecter les bagages des passagers conformément à la réglementation. Dans le but de déterminer si un passager transporte ou introduit clandestinement dans ses bagages un objet décrit aux paragraphes 8.1.1 et 8.1.3 ci-dessus, Hainan Airlines se réserve le droit de fouiller, scanner ou passer aux rayons X les bagages d'un passager même en son absence. Si un dommage se produit suite à un tel contrôle, Hainan Airlines n'assumera aucune responsabilité sauf si le dommage est imputable à sa négligence. Si le passager refuse de se conformer à une telle demande, Hainan Airlines peut refuser de transporter le passager ou ses bagages.

8.4Bagages enregistrés 

8.4.1 Après l'enregistrement des bagages, ceux-ci sont pris en charge par Hainan Airlines. Hainan Airlines délivre une fiche d'identification pour chaque bagage enregistré.

8.4.2 Une étiquette portant le nom et les coordonnées du passager ou toute autre marque d'identification personnelle doit être apposée à l'intérieur ou à l'extérieur du bagage.

8.4.3 Hainan Airlines fera le possible pour que les bagages enregistrés soient transportés dans le même avion que le passager. Toutefois, dans le cas où un bagage enregistré ne pourrait pas être transporté dans le même avion que le passager pour des raisons de sûreté, de sécurité ou d'espace, Hainan Airlines devra expliquer au passager que le bagage enregistré sera transporté sur le prochain vol où la sécurité est assurée ou l'espace disponible.

8.4.4 Sauf indication contraire, le poids et les dimensions des bagages enregistrés ne peuvent pas dépasser les limites fixées par Hainan Airlines. Les bagages dépassant ces limites devront être transportés comme fret.

8.5Bagages non enregistrés (bagages cabine) 

8.5.1 Les bagages que le passager emporte en cabine doivent être placés sous le siège devant le passager ou dans le compartiment supérieur à bagages.

8.5.2 Sauf indication contraire, le poids des bagages cabine ne doit pas dépasser 10 kg, et les dimensions maximales sont de 20 cm x 40 cm x 55 cm. Selon la règle du nombre de bagages, les bagages non enregistrés emportés en cabine ne doivent pas dépasser 10 kg et la longueur totale des trois côtés ne doit pas dépasser 115 cm. Les bagages qui dépassent ces limites doivent être transportés en soute.

8.5.3 Si le poids ou la taille du bagage d'un passager ne satisfait pas les exigences du paragraphe 8.5.2 et si ce bagage ne peut pas être transporté en soute (dans le cas d'instruments de musique fragiles par exemple), le passager devra informer à l'avance Hainan Airlines de son désir d'emporter son bagage en cabine. Le passager ne pourra emporter son bagage en cabine qu'après avoir reçu le consentement d'Hainan Airlines. Pour le calcul des frais applicables, les bagages non enregistrés seront considérés comme bagage cabine occupant un siège.

8.6Franchise bagages gratuite 

8.6.1 Sur les vols internationaux exploités par Hainan Airlines, la franchise bagages peut être calculée aux poids ou au nombre de bagages. Les passagers doivent se conformer aux restrictions et aux conditions de la franchise bagages gratuite spécifiées par Hainan Airlines.

8.6.2 La franchise bagages gratuite des passagers ayant des classes de réservation différentes pour différents segments de vols Hainan Airlines dépend de la franchise correspondante à chaque segment.

8.6.3 Lorsque deux ou plusieurs passagers voyageant ensemble sur le même vol se présentent en même temps avec leurs bagages, une franchise bagages gratuite commune pourra être calculée sur la base de la règle spécifiquement énoncée pour le tarif de chaque billet.

8.6.4 En cas de modification volontaire d'itinéraire, la franchise bagages gratuite obéira à la règle applicable au tarif du billet modifié. En cas de modification involontaire d'itinéraire, la franchise bagages gratuite obéira à la règle initiale.

8.6.5 Franchise bagages au poids

Sauf indication contraire, les règles suivantes s'appliquent :

8.6.5.1 Sauf indication contraire, chaque passager adulte voyageant en première classe a droit à 40 kg de franchise bagages ; chaque passager adulte voyageant en classe affaires a droit à 30 kg de franchise bagages ; et chaque passager adulte voyageant en classe économique a droit à 20 kg de franchise bagages gratuite.

8.6.5.2 Les enfants ou les bébés voyageant avec un billet enfant ont droit à la même franchise que les adultes comme indiqué au paragraphe 8.6.6.1. Les nourrissons payant 10 % du tarif adulte ont droit à 10 kg de franchise bagages gratuite et à une poussette qui peut être enregistrée sans frais.

8.6.6 Franchise bagages à la pièce

Si la règle est celle du nombre de bagages, la franchise sera calculée selon les règles de vol de chaque itinéraire.

8.7Excédent bagages 

8.7.1 L'excédent bagages ne sera accepté qu'après paiement par le passager des frais d'excédent bagages et après émission d'un reçu par Hainan Airlines.

8.7.2 Sauf indication contraire, si le bagage dépasse la limite de poids spécifiée, le supplément d'excédent bagages par kilogramme sera de 1,5 % du tarif le plus élevé pour un billet aller simple adulte en classe économique sur les vols directs applicable le jour de l'émission du reçu d'excédent de bagages.

8.7.3 Chaque bagage dépassant la franchise à la pièce sera facturé conformément aux règles applicables.

8.8Déclaration de valeur et supplément 

8.8.1 Le passager peut déclarer une valeur pour les bagages enregistrés si la valeur du bagage dépasse 20 dollars par kilogramme ou son équivalent dans une autre devise.

8.8.2 La valeur déclarée ne peut être supérieure à la valeur réelle du bagage.

8.8.3 Hainan Airlines appliquera des frais supplémentaires de déclaration de valeur d'un montant égal à 0,5 % de la valeur excédentaire par rapport à la limite indiquée au paragraphe 8.8.1.

8.8.4 Hainan Airlines n'applique pas de supplément pour déclaration de valeur aux bagages cabine, aux bagages occupant un siège, aux valises diplomatiques et aux autres objets spéciaux comme les instruments de musique. Pour connaître les règles particulières, veuillez contacter Hainan Airlines ou ses agents autorisés.

8.8.5 Hainan Airlines n'accepte pas les déclarations de valeur ayant pour objet un petit animal transporté par un passager.

8.8.6 Si une portion du transport d'un bagage ayant fait l'objet d'une déclaration de valeur est effectuée par un autre transporteur qui n'offre pas un tel service, Hainan Airlines se réserve le droit de ne pas proposer ce service pour le bagage en question.

8.9Dépôt et récupération des bagages 

8.9.1 Le passager doit présenter un billet valable pour enregistrer ses bagages.

8.9.2 Après avoir déposé ses bagages, le passager recevra une étiquette d'identification pour chaque bagage enregistré, qu'il devra utiliser pour les récupérer.

8.10Dépôt des bagages 

8.10.1 Les passagers doivent réclamer leurs bagages à l'aéroport de destination ou de correspondance avec l'étiquette d'identification des bagages enregistrés dès que possible.

8.10.2 Seule une personne munie d'un reçu bagages et d'une étiquette d'identification bagages peut récupérer les bagages enregistrés.

8.10.3 Sans reçu ni étiquette, une preuve de propriété acceptée par Hainan Airlines ou une déclaration consentant à indemniser Hainan Airlines pour les frais éventuellement encourus devra être remise pour que le passager puisse réclamer ses bagages.

8.10.4 Lorsqu'un passager récupère son bagage sans déposer d'opposition écrite, les bagages seront considérés comme ayant été récupérés sans dommages.

8.11Règles particulières applicables au transport de bagages occupant un siège, d'objets fragiles ou précieux et de valises diplomatiques 

8.11.1 Bagages à main

8.11.1.1 Si le bagage occupe un siège, le passager doit solliciter de l'espace à l'avance, lors de la réservation du siège, et le bagage ne sera transporté qu'avec l'autorisation d'Hainan Airlines.

8.11.1.2 Le passager devra prendre soin du bagage transporté à bord. Les bagages occupant un siège doivent peser moins de 75 kg et doivent être convenablement emballés. Pour assurer la sécurité du vol, Hainan Airlines désignera le siège du passager et celui occupé par son bagage. Le bagage doit être fixé au siège avec une ceinture de sécurité tout au long du voyage ou, si nécessaire, avec une barre transversale.

8.11.1.3 Les bagages occupant un siège ne sont pas inclus dans la franchise bagages gratuite et le tarif appliqué est celui du billet adulte du passager.

8.11.1.4 Si le bagage est transporté par plusieurs transporteurs successifs, il sera nécessaire d'obtenir le consentement de ceux-ci.

8.11.2 Les bagages fragiles ou de valeur seront traités conformément à la présente disposition ; s'ils nécessitent un siège, ils seront traités conformément au paragraphe 8.11.1.

8.11.3 Les valises diplomatiques

8.11.3.1 Selon le cas, Hainan Airlines peut traiter un courrier diplomatique comme un bagage enregistré et le transporteur assume la responsabilité normale associée aux bagages enregistrés.

8.11.3.2 Si la valise diplomatique nécessite un siège, les dispositions du paragraphe 8.11.1 du présent article s'appliqueront.

8.12Animaux 

8.12.1 Petits animaux

8.12.1.1 Un animal de compagnie est un chien ou un chat domestiqué qui voyage sur le même avion que son propriétaire et qui est soumis aux limitations de poids stipulées. Animaux non autorisés à être transportés comme animaux de compagnie : Les animaux d'agrément, les animaux sauvages et les animaux ayant des formes inhabituelles ou qui sont prédisposés à attaquer l'homme, tels que les serpents, les lévriers irlandais ou les dogues du Tibet, qui doivent être transportés comme du fret.

8.12.1.2 Le transport d'un petit animal voyageant en soute ne sera accepté que si l'animal est transporté dans une cage adaptée et si le passager est muni de certificats de santé et de vaccination en cours de validité, permis d'entrée et autres documents exigés par les pays d'arrivée ou de transit.

8.12.1.3 La cage utilisée pour le transport de l'animal et la nourriture qui s'y trouve ne sont pas inclus dans la franchise de bagages enregistrés, et seront considérées comme un excédent bagages pour lequel le passager sera tenu de payer les frais applicables.

8.12.1.4 Hainan Airlines se réserve le droit de choisir le mode de transport des petits animaux et de limiter le nombre d'animaux domestiques transportés dans un avion. Les petits animaux doivent être transportés en soute.

8.12.1.5 Le passager est responsable des dommages et des blessures causés par son animal à d'autres passagers ou aux membres de l'équipage.

8.12.1.6 Le transport de petits animaux doit également satisfaire toute condition supplémentaire spécifiée par Hainan Airlines. Pour plus d'informations, veuillez contacter Hainan Airlines ou ses agents autorisés.

8.12.2 Chiens d'assistance, chiens accompagnant les personnes malvoyantes ou malentendantes

8.12.2.1 Les chiens d'assistance et les chiens accompagnant les personnes malvoyantes ou malentendantes peuvent être transportés en cabine dans la mesure permise par la loi applicable, à condition qu'ils soient correctement attachés et qu'ils n'occupent pas de siège.

8.12.2.2 Les passagers voyageant avec un chien d'assistance doivent fournir un certificat en cours de validité délivré par une institution compétente.

8.12.2.3 Les chiens d'assistance et les chiens accompagnant les personnes malvoyantes ou malentendantes voyageant en soute doivent être transportés dans des cages adaptées.

8.12.2.4 Les chiens d'assistance et les chiens accompagnant les personnes malvoyantes ou malentendantes ainsi que leur cage et leur nourriture peuvent être transportés gratuitement et ne sont pas comptabilisés dans la franchise bagages.

8.12.3 Les passagers assumeront l'entière responsabilité des blessures ou de la mort des animaux mentionnés ci-dessus, à moins que les blessures ou le décès ne soient causés par la négligence ou la faute intentionnelle d'Hainan Airlines. Sur les vols long-courriers directs ou sur des types d'avion particuliers non adaptés au transport des chiens accompagnant des personnes malvoyantes ou malentendantes, Hainan Airlines se réserve le droit de refuser le transport de ces animaux. Hainan Airlines ne saurait être tenu responsable des blessures, de la perte, du retard, des maladies ou de la mort des animaux résultant du refus d'entrée ou de transit aux frontières.